Code de conduite des fabricants

Chez ZEMPIRE, nous nous engageons à :

Un niveau d'excellence dans tous les aspects de notre activité et partout dans le monde ; une conduite éthique et responsable dans toutes nos opérations ;
Le respect des droits de tous les individus; et
Respect de l'environnement.

Nous attendons de tous les fabricants de produits ZEMPIRE qu'ils partagent ces mêmes engagements. À tout le moins, nous exigeons que tous les fabricants de produits ZEMPIRE respectent les normes suivantes :

travail des enfants

Les fabricants n'auront pas recours au travail des enfants.

Le terme « enfant » désigne une personne âgée de moins de 16 ans ou, si cet âge est supérieur, de l’âge minimum local pour l’emploi ou de l’âge de fin de scolarité obligatoire.

Les fabricants employant des jeunes qui ne correspondent pas à la définition d’« enfants » devront également se conformer à toutes les lois et réglementations applicables à ces personnes.

Travail involontaire

Les fabricants n'auront recours à aucun travail forcé ou involontaire, qu'il s'agisse de travail pénitentiaire, de travail sous contrat de servitude ou autre, et ne se livreront à aucun trafic d'êtres humains.

Coercition et harcèlement

Les fabricants traiteront chaque employé avec dignité et respect et n'auront recours à aucun châtiment corporel, menace de violence ni à aucune autre forme de harcèlement ou d'abus physique, sexuel, psychologique ou verbal. Le harcèlement, qu'il soit sexuel ou autre, est inacceptable. ZEMPIRE exige que tout son personnel de production suive une formation annuelle sur le harcèlement et la législation en vigueur.

Non-discrimination

Les fabricants ne pratiqueront aucune discrimination à l'embauche et dans leurs pratiques d'emploi, notamment en matière de salaire, d'avantages sociaux, d'avancement, de discipline, de licenciement ou de retraite, fondée sur la race, la religion, l'âge, la nationalité, l'origine sociale ou ethnique, l'orientation sexuelle, le sexe, la grossesse, les opinions politiques ou le handicap.

Association

Les fabricants respecteront le droit des employés de s'associer, de s'organiser et de négocier collectivement de manière légale et pacifique, sans sanction ni ingérence.

Santé et sécurité

Les fabricants s'engagent à fournir à leurs employés un lieu de travail sûr et sain, conforme à toutes les lois et réglementations applicables, en garantissant au minimum un accès raisonnable à l'eau potable et à des installations sanitaires adéquates, la sécurité incendie, ainsi qu'un éclairage et une ventilation appropriés. Ils veilleront également à ce que les mêmes normes de santé et de sécurité soient appliquées dans tout logement mis à la disposition de leurs employés. Les fabricants prendront des dispositions raisonnables pour les femmes enceintes, accouchant et allaitant. Ils mettront également en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger les femmes enceintes.

Compensation

Nous attendons des fabricants qu'ils reconnaissent que les salaires sont essentiels pour répondre aux besoins fondamentaux des employés. Ils devront, à tout le moins, se conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière de salaires et d'heures de travail, notamment celles relatives au salaire minimum, aux heures supplémentaires, à la durée maximale du travail, au salaire à la pièce et aux autres éléments de rémunération, et fournir les avantages sociaux obligatoires. À travail égal, les fabricants doivent garantir l'égalité de rémunération et d'avantages sociaux.

Horaires de travail

Sauf circonstances exceptionnelles, les entreprises ne pourront exiger de leurs employés qu'ils travaillent plus de 48 heures par semaine, plus 12 heures supplémentaires, ou moins que la durée maximale autorisée par la législation locale (heures normales et supplémentaires), ou, en l'absence de limitation de la durée du travail par la législation locale, plus 12 heures supplémentaires. De plus, sauf circonstances exceptionnelles, les employés auront droit à au moins un jour de repos par période de sept jours.

Les fabricants rémunéreront les employés pour les heures supplémentaires au taux majoré prévu par la loi ou, en l'absence de taux majoré légalement prescrit, à un taux au moins égal au taux horaire normal.

Lorsque les normes industrielles locales sont plus élevées que les exigences légales applicables, nous attendons des fabricants qu'ils respectent les normes plus élevées.

Protection de l'environnement

Les fabricants se conformeront à toutes les lois et réglementations environnementales applicables.

Autres lois

Les fabricants se conformeront à toutes les lois et réglementations applicables, notamment celles relatives à la fabrication, à la tarification, à la vente et à la distribution des marchandises. Toute référence aux « lois et réglementations applicables » dans le présent code de conduite inclut les codes, règles et réglementations locaux et nationaux, ainsi que les traités applicables et les normes sectorielles volontaires. Même en cas de suspension de l'application des lois locales ou nationales, les fabricants demeureront tenus de les respecter.

Sous-traitance

Les fabricants ne sous-traiteront pas la production des produits ou composants ZEMPIRE contenant des marques de commerce, des droits d'auteur, des dessins ou des brevets ZEMPIRE sans le consentement écrit exprès de ZEMPIRE, et seulement après que le sous-traitant se soit engagé par écrit auprès de ZEMPIRE à respecter ce code de conduite.

Surveillance et conformité

Les fabricants autoriseront ZEMPIRE et ses mandataires (y compris les tiers) à effectuer des contrôles afin de vérifier le respect du présent Code de conduite, notamment des inspections inopinées sur site des installations de production et des logements fournis par l'employeur ; l'examen des documents comptables et des registres relatifs à l'emploi ; et des entretiens individuels avec les employés. Les fabricants conserveront sur site toute la documentation nécessaire pour démontrer le respect du présent Code de conduite.

Publication

Les fabricants prendront les mesures appropriées pour s'assurer que les dispositions du présent code de conduite sont communiquées aux employés, notamment par l'affichage bien visible d'une copie de ce code de conduite, dans la langue locale et dans un endroit facilement accessible aux employés, en tout temps.

Normes éthiques

Les pots-de-vin, les commissions occultes ou tout autre paiement illégal ou inapproprié, en espèces ou en nature, sont strictement interdits, qu'ils soient versés pour obtenir ou conserver des marchés ou à toute autre fin.